Mission de la fonction Conformité

Ce module présente en détail les missions essentielles de la fonction Conformité au sein d'une organisation. Intégrée dans une démarche globale de gestion efficace des risques, cette fonction a pour rôle d'accompagner la direction et le conseil d'administration dans le respect de leurs obligations légales et réglementaires. Elle vise également à instaurer une solide culture de conformité et à rassurer les régulateurs sur la viabilité des activités commerciales. Enfin, le cours détaille les composantes clés d'un programme de conformité structuré, incluant la stratégie, la politique, le plan d'action, l'évaluation des risques et les actions de formation. Points clés : • Assister le conseil d'administration et la haute direction dans le respect des exigences légales et réglementaires. • Faciliter la gestion proactive du risque de non-conformité et promouvoir une culture de conformité. • Démontrer aux autorités de régulation la capacité de l'entité à exercer ses activités commerciales. • Établir un programme de conformité structuré intégrant stratégie, politique, plan d'action, évaluation des risques et formation. • Assurer une surveillance continue et un reporting régulier auprès des instances dirigeantes.